Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO-DESSERT
RENAULT GILLES PIERRE JEAN

Numéro de dépôt :
92424902
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque EURO-DESSERT

Déposée le 24 juin 1992 par RENAULT GILLES PIERRE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO-DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est RENAULT GILLES PIERRE JEAN, domicilié(e) 28 rue du vieux four, 79180 CHAURAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES RENAULT - France.

La marque EURO-DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-DESSERT est expirée depuis le 24 juin 2002.

RENAULT GILLES PIERRE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : GPR DIFFUSION , SPORTS.. A.D.I.P.S.I.R. , A ALPHA BUSINESS SERVICE BS , DIABLE BLANC


RENAULT GILLES PIERRE JEAN - 28 rue du vieux four, 79180 CHAURAY - France


GILLES RENAULT - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268788 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Dessert Fruits Agrumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.